Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Adoption des technologies numériques par les petites et moyennes entreprises au Canada
Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2013
Objet des articles 136 à 154 (Loi sur Investissement Canada) du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Accès aux services à large bande et à Internet partout au Canada
Dernière réunion : Mardi 26 mars 2013
Régime de propriété intellectuelle au Canada
Dernière réunion : Mardi 26 février 2013
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 18 mars 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 juin 2013
L'état actuel de l'ingénierie au Canada
Dernière réunion : Jeudi 7 février 2013
Budget principal des dépenses 2012-2013: crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN et crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE
Dernière réunion : Jeudi 10 mai 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 14 mai 2012
Le marché du cybercommerce au Canada
Dernière réunion : Mardi 1 mai 2012
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Jeudi 30 mai 2013
Institut Perimeter pour la physique théorique
Dernière réunion : Mercredi 7 décembre 2011
Le rôle et le mandat du ministère de l'Industrie
Dernière réunion : Mercredi 28 septembre 2011
Fluctuations des prix de l'essence
Dernière réunion : Mercredi 22 juin 2011
Activités
Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité pour discuter de leur demande d'entreprendre une étude de la politique des télécommunications
Dernière réunion : Mardi 27 août 2013
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2013
Réunion avec le Comité de l'éducation et de la culture du Parlement de Finlande
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2013
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012
Élection du premier vice-président
Dernière réunion : Mardi 24 avril 2012
Élection du président
Dernière réunion : Mercredi 15 juin 2011