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2026
Études
Examen de la Loi sur les pêches
Examen de la Loi sur les pêches
Dernière réunion : Mercredi 6 mai 2026
Pêches du maquereau de l'Atlantique et du hareng de l’Atlantique
Pêches du maquereau de l'Atlantique et du hareng de l’Atlantique
Dernière réunion : Mercredi 6 mai 2026
Facteurs déterminant les dates d’ouverture et de fermeture des saisons de pêche
Facteurs déterminant les dates d’ouverture et de fermeture des saisons de pêche
Dernière réunion : Lundi 4 mai 2026
Pêche récréative et traditionnelle aux coques (Mya arenaria)
Pêche récréative et traditionnelle aux coques (Mya arenaria)
Dernière réunion : Mercredi 29 avril 2026
Budget principal des dépenses 2026-2027
Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Lundi 23 mars 2026
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Lundi 23 mars 2026
Attribution des quotas de pêche au sébaste et des permis exploratoires de pêche au homard
Attribution des quotas de pêche au sébaste et des permis exploratoires de pêche au homard
Dernière réunion : Lundi 9 mars 2026
Rapport 5 - Égalité des chances pour les communautés côtières : attribution des quotas de pêche au sébaste et des permis exploratoires de pêche au homard
Présenté à la Chambre : Lundi 23 mars 2026
Protections marines et côtières
Protections marines et côtières
Dernière réunion : Lundi 9 mars 2026
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 23 mars 2026
Objet des articles 553 à 570 (Section 33) du projet de loi C-15
Objet des articles 553 à 570 (Section 33) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025
Dernière réunion : Lundi 2 février 2026
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 4 décembre 2025
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 décembre 2025
Bateaux délaissés et abandonnés
Bateaux délaissés et abandonnés
Dernière réunion : Mardi 7 octobre 2025
Rapport 2 - Agir ensemble pour remédier aux bateaux délaissés et abandonnés au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 octobre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 23 février 2026
Viabilité de la population des stocks de saumon du Yukon
Viabilité de la population des stocks de saumon du Yukon
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2025
Rapport 1 - Défis liés à la durabilité des stocks de saumon du Yukon
Présenté à la Chambre : Mardi 16 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
Activités
Séance d'information du CEDD - Rapport 2025 - L’établissement des aires protégées marines
Séance d'information du commissaire à l'environnement et au développement durable - Rapport 2025 - L’établissement des aires protégées marines
Dernière réunion : Mardi 25 novembre 2025
Séance d'information avec la ministre des Pêches
Séance d'information avec la ministre des Pêches
Dernière réunion : Jeudi 9 octobre 2025