Travaux
no
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Les femmes et la protection des pensions
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2009
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 1 avril 2010
Jeux Olympiques d'hiver de 2010 et la traite des personnes
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Analyse comparative entre les sexes au gouvernement fédéral
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédit 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Rapport sur le rendement 2008-2009 de Condition féminine Canada
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Étude sur la présence accrue des femmes dans les professions non traditionnelles
Dernière réunion : Jeudi 29 octobre 2009
Loi sur l'équité dans la rémunération du secteur public
Dernière réunion : Jeudi 18 juin 2009
Rapport 7 - Une analyse des effets de la Loi sur l'équité dans la rémunération du secteur public
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 7 octobre 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 85 et 90 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010 : crédit 90a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Rapport sur les plans et priorités 2009-2010 de Condition féminine Canada
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Répercussions du régime d’assurance-emploi (RAE) actuel sur les femmes au Canada
Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2009
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 9 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 7 octobre 2009
Questions financières reliées à Condition féminine Canada
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 20 octobre 2009
Rapport 5 - Droits des femmes en Afghanistan
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2009
Rapport 4 - Droit des femmes en Afghanistan
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2009
Rapport 3 - Aller de l'avant avec les recommandations du groupe de travail sur l'équité salariale
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 mars 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 août 2009
Rapport 2 - Vers une budgétisation sensible à la sexospécificité: relever le défi de l'égalité entre les sexes
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 février 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 août 2009
Rapport 1 - Action gouvernementale afin de soutenir les femmes victimes de violence
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 mars 2009
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 1 octobre 2009