Travaux
no
43e législature, 2e session
(23 septembre 2020 - 15 août 2021)
Études
Projet de loi C-230, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale visant à remédier au racisme environnemental
Dernière réunion : Lundi 21 juin 2021
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 22 juin 2021
Application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement
Dernière réunion : Mercredi 16 juin 2021
Rapport 7 - Le cas du dispositif de mise en échec de Volkswagen et l'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 juin 2021
Projet de loi C-12, Loi concernant la transparence et la responsabilité du Canada dans le cadre de ses efforts pour atteindre la carboneutralité en 2050
Dernière réunion : Mercredi 9 juin 2021
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 juin 2021
Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Mercredi 12 mai 2021
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 25 mai 2021
Articles en plastique à usage unique
Dernière réunion : Lundi 10 mai 2021
Projet de loi C-204, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (élimination définitive de déchets plastiques)
Dernière réunion : Mercredi 31 mars 2021
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Véhicules zéro émission
Dernière réunion : Mercredi 24 mars 2021
Rapport 3 - La route à suivre : inciter la production et l’achat des véhicules zéro émission au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Mercredi 10 mars 2021
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 12 mars 2021
Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Lundi 8 mars 2021
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Mercredi 2 décembre 2020
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’Environnement
Dernière réunion : Mercredi 4 novembre 2020
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 30 novembre 2020
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 17 mai 2021
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mercredi 18 novembre 2020
Séance d'information de la vérificatrice générale du Canada et du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mercredi 18 novembre 2020
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2020