Travaux
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Études
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 : crédit 1b sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1b sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1b sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1b sous la rubrique Office national du film et crédit 1b sous la rubrique Téléfilm Canada
Première réunion prévue : Jeudi 12 février 2026
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 : crédit 1b sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1b sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1b sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1b sous la rubrique Office national du film et crédit 1b sous la rubrique Téléfilm Canada
Effets des influenceurs et des contenus des réseaux sociaux sur les enfants et les adolescents
Effets des influenceurs et des contenus des réseaux sociaux sur les enfants et les adolescents
Dernière réunion : Jeudi 5 février 2026
Examen de l'audit de la collection d’art autochtone
Examen de l'audit de la collection d’art autochtone
Dernière réunion : Mercredi 19 novembre 2025
Répercussions des progrès technologiques en matière d’IA sur les industries créatives
Répercussions des progrès technologiques en matière d’intelligence artificielle sur les industries créatives
Dernière réunion : Lundi 17 novembre 2025
Utilisation de tactiques d'intimidation par les géants du Web
Utilisation actuelle et continue de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2025
Rapport 1 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
Torts causés par le visionnement en ligne de matériel sexuellement explicite illégal
Torts causés aux enfants, aux femmes et aux hommes résultant de la facilité d’accès en ligne à du matériel sexuellement explicite illégal et du visionnement de ce matériel
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2025
Rapport 2 - Torts causés par le matériel sexuellement explicite illégal en ligne
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
États généraux sur les médias
États généraux sur les médias
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2025
Rapport 3 - La tenue d’états généraux sur les médias
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
Activités
Séance d’information sur les priorités de CBC/Radio-Canada
Séance d’information sur les priorités de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Lundi 20 octobre 2025
Séance d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la diffusion en ligne
Séance d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la diffusion en ligne
Dernière réunion : Mercredi 1 octobre 2025