Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Chaîne agricole et agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Rapport 10 - Vers un but commun : la chaîne agroalimentaire canadienne - Partie 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2013
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2013-2014 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Chaîne d'approvisionnement des produits d'origine animale
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Chaîne agricole et agroalimentaire (grains et oléagineux)
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Pertes dans les colonies d'abeilles
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2013
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c, 5c, 20c et 25 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Jeudi 28 février 2013
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mars 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Jeudi 28 février 2013
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mars 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 10b et 25b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2012
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 décembre 2012
Objet des articles 351 à 410 (Loi sur les grains du Canada) du Projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2012
Chaîne agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 18 octobre 2012
Cultivons l'avenir 2
Dernière réunion : Lundi 7 mai 2012
Rapport 3 - Cultivons l'avenir 2 (comprend un sommaire de l'étude sur l'industrie de la biotechnologie)
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mai 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 21 septembre 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Lundi 12 mars 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mardi 13 mars 2012
Les plans de dépenses du ministère pour l'exercice financier 2011-2012
Dernière réunion : Lundi 12 mars 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 10b, 20b et 25b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2011
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2013
Rapport 9 - Proposition de frais d'utilisation concernant la délivrance de permis aux importateurs de produits du secteur des établissements non agréés par le gouvernement fédéral
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Rapport 6 - Proposition de la Commission canadienne des grains au Parlement concernant les frais d'utilisation et les normes de services
Présenté à la Chambre : Jeudi 14 février 2013
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012