Travaux

40^e législature, 3^e session (3 mars 2010 - 26 mars 2011) Session courante

35-1 .

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44-1

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Industrie de la biotechnologie Industrie de la biotechnologie

Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2011

Revue des programmes Revue des programmes

Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2011

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Jeudi 24 mars 2011

Coûts des services ferroviaires Coûts des services ferroviaires

Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2010

Importation de produits, récent rapport de vérification interne Importation de produits, récent rapport de vérification interne

Dernière réunion : Mardi 7 décembre 2010

Les ententes commerciales entre le Canada et l'Union européenne Les ententes commerciales entre le Canada et l'Union européenne

Dernière réunion : Jeudi 2 décembre 2010

Programmes d'aide aux agriculteurs en cas de catastrophe Programmes d'aide aux agriculteurs en cas de catastrophe

Dernière réunion : Mardi 30 novembre 2010

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b, 5b, 10b, 30b et 35b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Dernière réunion : Mardi 23 novembre 2010

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 24 novembre 2010

Jeunes agriculteurs et l'avenir de l'agriculture Jeunes agriculteurs et l'avenir de l'agriculture

Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2010

Rapport 7 - La relève agricole : l'avenir de l'agriculture

Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2010

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 21 mars 2011

Projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel)

Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010

Rapport 6

Rejeté par la Chambre : Mercredi 27 octobre 2010

Compétitivité de l'agriculture canadienne Compétitivité de l'agriculture canadienne

Dernière réunion : Lundi 19 avril 2010

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 20 septembre 2010

Situation du secteur de la viande rouge et les matières à risque spécifiées (MRS) Situation du secteur de la viande rouge et les matières à risque spécifiées (MRS)

Dernière réunion : Lundi 22 mars 2010

Budget principal des dépenses 2010-2011 Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Dernière réunion : Mercredi 17 mars 2010

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mars 2010

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 30c et 35c sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Dernière réunion : Mercredi 17 mars 2010

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mars 2010

Secteur canadien du porc Secteur canadien du porc

Dernière réunion : Lundi 15 mars 2010

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 22 mars 2011

Rapport 8 - Wagons de producteurs

Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2010

Rapport 5 - Maintien des entreprises commerciales d'État dans le contexte des négociations à l'OMC

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010

Rapport 4 - Jour de l'abeille domestique

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 mai 2010

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Jeudi 30 septembre 2010