Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord révise et examine les questions touchant les Autochtones et les habitants des régions septentrionales du Canada et en fait rapport.
41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
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2023
2024

Sommaire des travaux

41e législature, 2e session

Le Comité a entrepris plus de
17 études et activités
catégorisées comme suit :
4projets de loi
3études en lien aux budgets des dépenses
6études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
4activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
10 rapports
à la Chambre, dont :
4suite aux études d'un projet de loi
3suite aux études liées aux budgets des dépenses
3suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
45 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 2 août 2015

Membres et membres associés