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PROCÈS-VERBAL

LE MARDI 2 JUIN 1998
(Séance no 43)

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 17, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe McGuire (président).

Membres du Comité présents : Hélène Alarie, Paul Bonwick, Denis Coderre, John Harvard, Larry McCormick, Joe McGuire, Dick Proctor et Rose-Marie Ur.

Membres substituts présents : Bob Speller pour Murray Calder et John Bryden pour Gerry Byrne.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche, Jean-Denis Fréchette, économiste et Frédéric Forge, attaché de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité procède à l'examen d'une ébauche de rapport sur la biotechnologie.

Sur motion de Larry McCormick, il est convenu, - Que le président soit autorisé à faire des changements de forme de manière à refléter les modifications proposées à l'ébauche de rapport.

Sur motion de John Harvard, il est convenu, - Que le Comité demande au gouvernement de présenter une réponse au rapport, conformément à l'article 109 du Règlement.

Sur motion de Rose-Marie Ur, il est convenu, - Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre aussitôt que les changements nécessaires auront été apportés au texte du rapport.

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, - Que le rapport, tel que modifié, soit approuvé par le Comité.

À 10 h 52, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka