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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le mardi 13 mars 2012
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, Tarik Brahmi, Corneliu Chisu, David Christopherson, Cheryl Gallant, Matthew Kellway, l'hon. John McKay, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Gordon MacKay, C.P., député, ministre de la Défense nationale; l'hon. Julian Fantino, C.P., député, ministre associé de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Vam Bruce Donaldson, vice-chef d'état-major de la Défense; Matthew King, sous-ministre délégué de la Défense nationale; Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances, Finances et services du ministère; Dan Ross, sous-ministre adjoint, Matériels.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012: crédits 1c et 10c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.
 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le Ministre fait une déclaration et avec, Vam Bruce Donaldson, l'hon. Julian Fantino, Kevin Lindsey et Dan Ross, répondent aux questions.

 

Le crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 10c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 10c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 1 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 5 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 15 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 30 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE du Budget principale des dépenses 2012-2013.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2012/06/27 14 h 50