NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Alex Smith fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 45, la séance est suspendue.
À 9 h 53, la séance reprend.
Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 23 février 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité entreprenne une étude de la défense de l’Amérique du Nord, en se concentrant initialement sur la disponibilité opérationnelle des forces aériennes de la région canadienne du NORAD.
2. Que le Comité tienne une séance d’information pour une mise à jour concernant les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes.
3. Que le Comité tienne une séance d’information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications.
4. Que le Comité invite le chef d’état-major de la défense pour une séance d’information sur les opérations en cours.
Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.
À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,