LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent des langues officielles
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 6 juin 2016
[Enregistrement électronique]
[Français]
Chers amis, nous tenons la 17e réunion du Comité permanent des langues officielles.
Nous avions prévu discuter des affaires courantes aujourd'hui, c'est-à-dire du programme des prochains jours. Nous allons essayer de procéder assez rapidement. Il ne nous reste pas beaucoup de temps avant l'ajournement de l'été.
Mercredi, nous allons recevoir le commissaire aux langues officielles, qui nous parlera entres autres du dossier d'Air Canada, comme on nous en a avisé.
Il restera la semaine suivante. D'après ce que j'ai compris de nos discussions passées, nous ne nous engagerons pas dans une étude sur la feuille de route ou ce qui est son équivalent avant la reprise des travaux à l'automne. On me dit de ne pas trop nous aventurer au sujet de la semaine du 20 juin, car on ne sait pas encore ce qui va arriver.
Cette réunion se tiendra sous le signe de la consultation, puisque nous avons décidé de ne pas créer de comité directeur. Je veux que tout le monde participe aux discussions sur nos travaux futurs.
Nous ne nous pencherons sur la feuille de route qu'à l'automne. Mercredi, nous entendrons le commissaire aux langues officielles. Donc, il reste deux jours la semaine prochaine, soit les 13 et 15 juin, pour examiner des points précis, s'il y a lieu et si cela vous intéresse. À un moment donné, nous avons dressé une liste d'épicerie des points que vous aviez suggérés en vrac. Je vais demander au greffier de ressortir ces points. Vous pourrez faire des suggestions après mon intervention.
Premièrement, j'avais demandé au maire de Québec, M. Labeaume, de venir nous expliquer son projet de faire de Québec la capitale de la francophonie en Amérique.
Deuxièmement, des officiers de la GRC m'ont fait part de leur intérêt à discuter des promotions de francophones et d'anglophones au sein de leur organisme.
Troisièmement, il y a le dossier concernant le bilinguisme dans les cours de justice, entre autres à la Cour supérieure et à la Cour suprême du Canada.
Quatrièmement, il y a les contestations judiciaires, dont nous avons un peu discuté ici.
Il y a plusieurs points, et je n'ai pas l'impression que nous aurons le temps de tous les couvrir.
Madame Boucher, vous avez la parole.
Nous avions décidé d'incorporer certains points à l'étude de la feuille de route, notamment la santé et l'immigration. Avec M. Samson, nous avions déterminé que ces aspects faisaient partie naturellement de la feuille de route.
Est-ce que le maire Labeaume est disponible? S'il veut venir au Comité, cela ne me pose aucun problème. Nous allons parler avec lui et ce sera un plaisir pour moi de le voir.
En fait, quelqu'un a dit qu'il aimerait que le sujet de ma motion soit intégré quelque part dans la feuille de route.
Pour moi, il est essentiel que ce comité examine toute la question de l'immigration en milieu minoritaire. J'ai présenté une motion à cet effet. Je suis prêt aujourd'hui à vous faire part de la liste de témoins qui pourraient commencer à comparaître à ce sujet. Je peux accepter que nous attendions à la première semaine de notre retour en septembre pour commencer l'étude sur l'immigration. Nous pourrons examiner la feuille de route par la suite. Qu'on le veuille ou non, le sujet de l'immigration se retrouvera quelque part dans la feuille de route. Cependant, j'avais compris que l'immigration était un sujet important et qu'il fallait commencer par cela à notre retour en septembre.
Vous avez mentionné deux dates de la semaine prochaine. Je propose que, d'ici le 13 juin, nous soumettions une liste de personnes qui pourraient venir témoigner au sujet de l'immigration francophone. Nous pourrions discuter avec elles soit ici, soit dans le cadre d'un voyage du Comité. J'ai déjà une liste de huit personnes. Je peux vous la remettre aujourd'hui, si vous la voulez. Je crois que cette liste cerne en bonne partie les témoins possibles, mais vous pouvez certainement en ajouter.
Monsieur Samson, je comprends de votre intervention que vous proposez que nous donnions la priorité à l'étude sur l'immigration à notre retour en septembre, que nous commencions à dresser une liste de témoins et de points à couvrir en matière d'immigration et que nous étudiions la feuille de route par la suite. Est-ce exact?
Pour ce qui est de l'immigration, il en a été question. Nous avons déposé une motion commune. Nous en avons effectivement discuté et nous avons convenu d'attendre l'étude de la feuille de route. Pour ma part, je pense qu'il faudrait nous laisser le temps à nous aussi de déterminer qui nous voudrions inviter à comparaître devant nous. Il faudrait nous laisser jusqu'à jeudi pour déposer cela.
D'accord, un instant.
Tout d'abord, j'aimerais que nous nous entendions au sujet de l'immigration.
Monsieur Samson, vous avez la parole.
C'est très bien. Cela dit, est-ce que le greffier pourrait nous lire la motion? Je veux simplement m'assurer du temps alloué pour ces témoignages. Dans mon esprit, il s'agit d'environ six séances. Cependant, d'autres ont peut-être des sujets différents à proposer.
J'aimerais simplement voir si cela a été indiqué dans la motion, avant de me prononcer sur ce sujet.
Je ne m'en souviens pas exactement; c'est pourquoi je veux le vérifier. Selon moi, il s'agissait de six séances de deux heures, mais nous verrons, une fois que nous aurons la liste des témoins, combien de séances il nous faudra y consacrer. Si la liste est plutôt longue, nous pourrons voir ensemble quels témoins nous voulons prioriser.
En principe, cela devrait être bien planifié, de façon à ce que je puisse bien dormir pendant les mois d'été et faire du porte-à-porte avec mes collègues de ma circonscription.
Si vous vous souciez de mon sommeil, vous approuverez ma proposition.
N'est-ce pas, madame Lapointe?
C'est le fait de devenir grand-père qui perturbe votre sommeil; c'est un peu comme devenir père, j'imagine.
Pour ma part, je n'ai pas d'objection, à moins que d'autres n'en aient. En six séances, nous pourrons prendre le temps qu'il faut pour aborder la question de l'immigration. Ce seront les premières réunions lorsque nous reviendrons en septembre.
À ce sujet, j'aimerais qu'on me remette d'ici lundi prochain la liste des témoins et les priorités à établir relativement à ces six semaines. Nous pourrons alors en discuter.
Pourriez-vous m'accorder deux minutes? J'aimerais vous dire qui sont les huit témoins que j'ai en tête pour le moment. Je pourrais aussi distribuer cette liste par la suite.
Tout d'abord, je crois que nous devrions inviter les hauts fonctionnaires pour qu'ils nous parlent de l'immigration et qu'ils répondent à nos questions.
Il y a aussi le RDEE, soit le Réseau de développement économique et d'employabilité, qui est très important.
J'ajouterais l'Assemblée de la francophonie de l'Ontario.
J'aimerais aussi inviter un représentant du gouvernement du Nouveau-Brunswick, de façon à connaître la stratégie de cette province quant à la dualité linguistique.
J'aimerais, bien sûr, inviter la Fédération des communautés francophones et acadienne, la FCFA.
De plus, j'aimerais inviter le réseau de soutien à l’immigration francophone en Ontario, qui reçoit du financement du ministère fédéral. Énormément de travail a été fait et beaucoup d'immigrants se trouvent dans cette province.
J'aimerais également inviter un représentant d'Immigration francophone Nouvelle-Écosse.
Je terminerais par un groupe très important, étant donné qu'il est toujours question d'éducation, soit la Fédération nationale des conseils scolaires francophones, qui est formée de conseils situés à l'extérieur du Québec. Ces gens pourraient nous décrire de façon précise les besoins et les défis des communautés acadiennes et francophones dans l'ensemble du pays par rapport à ceux des écoles françaises au Québec. Bien sûr, il en va de même pour les anglophones au Québec, mais je vous laisse le soin de les ajouter.
Ce sont les témoins que je propose pour le moment. Si ceux-ci se trouvaient sur votre liste, vous pourrez les rayer. Par contre, si vous avez d'autres noms à proposer, nous sommes tout à fait prêts à vous écouter.
Vous avez remarqué, je crois, que nous collaborons assez bien depuis le début du Comité. D'autres travaux suivront à l'automne. J'apprécie le fait que M. Samson nous ait fait part de sa liste de témoins, mais j'aimerais en obtenir une copie par écrit, si possible, par l'entremise du greffier. Afin que notre comité soit le plus efficace possible, je pense que nous aurions avantage à travailler en collaboration, particulièrement en ce qui a trait aux témoins. L'objectif n'est pas d'entendre des témoins qui vont nécessairement se contredire les uns les autres, même si cela peut arriver.
L'immigration, comme nous le savons, est un sujet extrêmement important, compte tenu du nombre d'immigrants qui s'établissent au Canada. Il faut que nous trouvions les politiques qui feront en sorte que l'intégration de ces gens, lors de leur arrivée dans les communautés, se fasse dans les meilleurs délais.
Évidemment, nous allons également soumettre une liste de témoins. Je ne me rappelle pas comment cela se passe habituellement. Y a-t-il un nombre maximum de témoins?
En effet.
Y aurait-il lieu d'inviter aussi le ministre, afin qu'il nous indique les intentions du ministère? Nous pourrions l'inviter à la fin, après avoir entendu l'ensemble des autres témoins. Ainsi, nous pourrions partager avec lui ce que nous aurions entendu des autres témoins. Ce n'est pas du tout une tactique pour essayer de le coincer. Je pense qu'avant de rencontrer le ministre, nous devrions rencontrer les autres témoins. Cela nous permettrait de lui faire part des interrogations des témoins ou des remarques qu'ils auraient faites.
Le greffier me fait remarquer qu'il faudrait quand même, quand nous aurons la liste complète des témoins, voter un budget pour les faire venir à Ottawa.
D'accord.
Il s'agit bien d'une étude, comme celle que nous avons faite sur le Bureau de la traduction. Est-il prévu que le Comité dépose un rapport indépendant sur la feuille de route?
Nous voulons tenir six rencontres pour entendre des témoins, mais l'étude s'étendra au-delà de cet échéancier, puisque nous allons faire un rapport.
Il faudra une semaine de plus pour l'analyse du rapport et tout le reste. Il faut en tenir compte, en ce qui a trait aux délais.
L'immigration fait partie de la feuille de route. Je comprends qu'on veuille faire une étude indépendante, et je n'y vois pas de problème. Cependant, nous ne voulons pas faire le travail deux fois; nous ne voulons pas refaire l'étude sur l'immigration lorsque nous ferons l'étude de la feuille de route.
Nous allons donc faire cette étude sur l'immigration et l'incorporer dans la feuille de route. Sommes-nous d'accord là-dessus?
Des députés: Oui.
Je veux m'assurer de bien comprendre. Nous ne ferons pas de rapport sur l'immigration, mais nous allons continuer l'étude de la feuille de route et intégrer la question de l'immigration à celle-ci.
Est-ce bien ce que vous voulez dire?
Je vais certainement proposer des témoins. L'immigration est une question très importante pour le Manitoba et l'Alberta, dans l'Ouest du Canada.
Quelle est la date limite pour proposer des témoins?
J'ai proposé le 13 juin, mais cela peut aussi bien être le 15. Fixons cette date au 15 juin, d'accord?
Je vous donne jusqu'au mercredi 15 juin, soit dans une semaine et quelques jours.
Madame Boucher, vous avez la parole.
L'année passée, il y a eu une étude sur l'immigration. Le gouvernement a étudié cette question pendant près d'un an et un rapport a été déposé. La dernière réunion a eu lieu le 26 mai 2015. Il serait peut-être important de savoir ce qui s'y retrouve, pour qu'il n'y ait pas de redoublement.
N'est-ce pas, monsieur Vandal?
À la dernière session, nous avons fait un rapport sur l'immigration. La dernière réunion a eu lieu le 26 mai 2015. Il serait bon de savoir ce qu'il y a dans ce rapport, pour que le Comité ne fasse pas du travail en double. Qu'est-ce que vous en pensez?
Vous avez donné jusqu'au 15 juin pour soumettre des noms de témoins, mais si nous voulons que tout le monde puisse voir les noms au préalable et en discuter, il faudrait peut-être que ce soit le 14. Ainsi, nous pourrions voir s'il y a des noms qui manquent et en discuter le 15 juin.
M. Généreux a suggéré que nous soyons plus efficaces. Si nous suggérons des noms le 14, tout le monde aura vu la liste de témoins avant la réunion du 15 et ce sera plus productif. Cela vous va-t-il?
Est-il possible de prévoir faire approuver le budget pour les témoins avant que nous ne quittions la Chambre pour l'été? De cette façon, dès notre retour, le processus serait enclenché et nous pourrions commencer nos travaux.
Il faut d'abord avoir la liste des témoins. Si un témoin vient de Hawkesbury, ce n'est pas si mal, mais s'il vient de la Nouvelle-Écosse, cela coûtera plus cher.
La liste sera établie à la réunion du 13 juin. Pour le moment, il n'y a aucun sujet précis à l'ordre du jour de cette réunion. Nous devrions donc pouvoir revoir la liste ensemble, établir nos priorités et préparer le budget.
Ainsi, nous pourrons envoyer le budget pour approbation avant que nous ne quittions la Chambre pour l'été.
Il n'y a pas de problème, selon moi.
Quand nous aurons les noms, nous regarderons d'où ils viennent et nous déterminerons combien cela va coûter, puis nous adopterons le budget.
Monsieur Généreux, vous avez la parole.
Dans la liste que M. Samson a mentionnée plus tôt, il n'y a pas d'individus. Je ne sais pas si le gouvernement prévoit inviter des personnes qui viennent d'arriver au Canada et qui ont de la difficulté soit en anglais ou en français, ou qui ont de la difficulté à trouver un emploi à cause de problèmes liés à la langue. Je ne sais pas dans quelle mesure ce serait possible.
C'est bien de recevoir des gens qui représentent des associations, mais il serait intéressant de voir ce que M. et Mme Tout-le-Monde vivent sur le terrain. Je ne sais pas où trouver ces gens. Le ministère pourrait peut-être nous fournir des noms ou communiquer avec ces gens, je ne sais pas. Nous voulons aussi entendre les personnes qui vivent concrètement les difficultés, et pas seulement recevoir des responsables d'organisations qui viendront partager des informations avec nous.
C'est une bonne idée. S'il y a des problèmes d'intégration liés aux langues, il y aura peut-être un besoin d'interprètes. S'il est vrai que ces gens vivent de tels problèmes, cela peut être un enjeu à considérer.
Je connais l'Association culturelle arménienne Tekeyan, à Montréal, qui a prêté assistance à plusieurs personnes qui venaient de Syrie. Je peux peut-être essayer de trouver des gens, de mon côté.
Je propose de ne pas recevoir que des responsables d'organisations. Je souhaite que M. et Mme Tout-le-Monde qui vivent des difficultés au moment où on se parle viennent nous faire part de leur expérience depuis qu'ils sont arrivés. Quand même, 50 000 personnes réfugiées sont arrivées ici au cours de la dernière année. Nous devrions certainement être capables d'en trouver deux ou trois.
Par ailleurs, j'aimerais être certaine de la date. Plus tôt, il a été question du 13 juin, du 14 juin et du 15 juin.
Je veux m'assurer de la date. Plus tôt, les propos de M. Samson laissaient entendre que c'était le 13 juin, mais c'est le 14 juin. Je veux être sûre que tout le monde parle de la même date.
C'est un mardi. Le mercredi, nous reparlerons de la liste pour être sûrs que nous sommes tous d'accord.
Nous ferons la distribution de la liste de noms le 14 juin. Je voudrais que vous fassiez vos suggestions de noms au plus tard le 14 juin, et le greffier pourra alors distribuer la liste de noms.
Pourquoi pas le 13 juin? Nous avons une réunion cette journée-là. Qu'avons-nous prévu faire, le 13 juin?
C'est parce que je voulais vous laisser un peu plus de temps. Si nous fixons l'échéance au 14 juin, vous disposerez d'une journée de plus pour trouver des noms additionnels. Je n'ai pas d'objection à cela.
Je peux composer avec votre décision. Cependant, j'aimerais rappeler une chose. J'ai compris que des fonds existaient déjà. Nous pourrons donc entamer le processus d'invitation des témoins sans obtenir l'approbation du budget au complet.
Oui. En fait, c'est nous qui approuverons le budget pour les témoins, alors il n'y a pas de problème.
Le greffier me précise que des fonds sont votés pour chaque étude. Lorsque nous changeons d'étude, il faut voter de nouveaux fonds. Quoi qu'il en soit, cela ne me semble pas être un problème.
Vous savez que je siège aussi au Comité permanent du commerce international. L'autre jour, nous avons reçu des représentants...
J'arrête de parler quand les gens ne m'écoutent pas.
Le Comité permanent du commerce international étudie présentement l'accord du Partenariat transpacifique. Nous nous sommes aussi penchés sur l'aspect médical. Une représentante de l'Association des infirmières et infirmiers du Canada a comparu devant nous. Il ne s'agissait pas vraiment de commerce international, mais on a soulevé le fait que maintenant, au Canada, l'examen que doivent passer les infirmières pour obtenir leur permis d'infirmière est une traduction. En fait, c'est une traduction de l'examen américain qui est utilisée au Canada. Comme il s'agit d'une traduction de piètre qualité, cela a causé d'importants problèmes aux infirmières qui ont passé l'examen en français. C'est vraiment dommage. Parce que l'examen n'est pas le même qu'auparavant, le taux de réussite des infirmières francophones a diminué de 30 %. C'est ce qu'elle a dit.
Elle est prête à nous rencontrer. Cela pourrait faire partie de notre étude de la feuille de route.
En fait, nous pourrions garder en tête ce sujet et l'intégrer dans notre étude en temps opportun.
Ce n'est pas drôle de penser que le taux de réussite est moindre du fait que l'examen n'est pas dans la langue des étudiants. Ce serait peut-être une question à intégrer dans notre étude.
Je voulais juste soulever la question. Nous avons déjà les coordonnées de la dame. Elle était intéressée à comparaître.
Je suis d'accord avec vous.
Donc, les deux heures de la réunion de mercredi prochain sont allouées au commissaire aux langues officielles.
Pour le lundi 13 juin, avez-vous des suggestions de sujets, peut-être parmi la liste que nous avons mentionnée?
Monsieur Lefebvre, vous avez la parole.
Monsieur le président, nous entendrons le commissaire mercredi prochain, et je pense qu'il y aura des choses qui vont découler de ce qu'il va nous présenter. Aussi, je pense que demain il va présenter un rapport à propos d'Air Canada. Peut-être que d'autres sujets vont en découler.
Alors, je pense que nous devrions garder ouverte la séance du 13 juin et nous ajuster en conséquence, pour être sur la même longueur d'onde que le commissaire. Comme nous sommes à Ottawa, il sera peut-être plus facile de trouver quelqu'un de la région prêt à venir nous parler d'un des éléments du rapport du commissaire ou encore de son rapport sur Air Canada qu'il rendra public demain.
J'aimerais prendre au bond les propos de M. Lefebvre. Je suggère de demander à des représentants d'Air Canada de venir nous rencontrer lundi. Il y a effectivement un rapport sur Air Canada qui sera rendu public. Il y a un problème récurrent de plaintes à l'endroit d'Air Canada. Je pense qu'il serait bon de rencontrer des représentants d'Air Canada pour entendre ce qu'ils ont à nous dire, ce qu'ils ont à répondre à la suite du rapport de M. le commissaire.
Voilà ce que je propose, si vous êtes d'accord.
M. Lefebvre suggérait la même chose.
Alors, le lundi 13 juin, nous aimerions rencontrer des représentants d'Air Canada.
Est-ce d'accord?
C'est réglé pour le 13 juin.
Pour ce qui est du 15 juin, nous allons examiner la liste de noms pour notre étude sur l'immigration. Nous allons regarder le plan de travail des six semaines pour l'immigration.
Monsieur Généreux, vous avez la parole.
Concernant Air Canada, je ne sais pas si certains d'entre vous ont été interpellés par un certain M. Michel Thibodeau, qui a remporté sa cause en cour contre Air Canada. En fait, il continue son combat. Je vais être très franc avec vous, je connais seulement les grandes lignes de cette cause.
Cela n'entre pas nécessairement dans le cadre d'une étude, mais nous aimerions rencontrer des représentants d'Air Canada. Je pense que tout le monde a acquiescé à cette demande.
Donc, le vérificateur général pourrait déposer une demande.
Pourrions-nous inviter à venir témoigner une personne qui a gagné une cause contre Air Canada et qui continue un combat contre cette société?
Nous pourrions consacrer la première heure à des représentants d'Air Canada et la deuxième à M. Michel Thibodeau.
Où habite-t-il? Habite-t-il à Montréal?
Donc, nous allons consacrer la première heure à des représentants d'Air Canada et la deuxième à M. Thibodeau. Nous aurions la possibilité d'entendre un autre témoin aussi.
Je pense qu'après le rapport qui sera dévoilé demain et après la comparution du commissaire mercredi, nous pourrons décider si nous devons inviter un autre témoin.
Il y a aussi toute la question d'Air Canada et de la décision qui avait été prise. Je ne me souviens plus très bien des détails. En fait, il était question du traitement que réservait Air Canada aux langues officielles à l'international. Ce sujet a été soulevé par M. Dion, il y a quelques années. Air Canada ne respectait pas les règles du jeu à l'international. Je ne sais pas si cela serait pertinent. Il serait peut-être intéressant de revoir cette question.
J'aimerais vous donner un exemple. Nous sommes allés à Vancouver à partir de Québec, et il n'y a jamais eu un mot de français de tout le trajet. Par contre, au retour, de Vancouver à Québec, nous avons été servis en français.
Donc, le problème n'est pas juste à l'international, mais aussi sur le territoire canadien.
D'accord. Je crois que ça va pour ça.
En résumé, nous allons recevoir le commissaire aux langues officielles le 8 juin. Le 13 juin, nous aimerions recevoir des représentants d'Air Canada ainsi que M. Thibodeau. Le 15 juin, nous allons préparer la liste des témoins et le plan de travail pour l'étude sur l'immigration, que nous allons entamer à notre retour.
Théoriquement, nous terminerons le 23 juin, à moins que les partis ne concluent un accord qui en décide autrement.
De toute façon, il va falloir revenir ici la semaine suivante pour le sommet des « trois amigos ».
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