ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Sur motion de Mark Gerretsen, il est convenu, — Que John Aldag et William Amos soient nommés membres du Sous-comité du programme et de la procédure.
Il est convenu, — Que le Comité invite Environnement et Changement Climatique Canada; Le commissaire à l'environnement et au développement durable; Parcs Canada; et l'Agence canadienne d'évaluation environnementale et de fournir une session d'information le jeudi 18 février et que;
Environnement et Changement Climatique Canada ait droit jusqu'à vingt (20) minutes pour leur allocution d’ouverture et que la greffière demande aux témoins de fournir des documents écrits à l'avance de la réunion si possible.
À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,