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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 64
 
Le mardi 16 juin 2015
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Guy Caron, Joan Crockatt, Linda Duncan, Ryan Leef, Pat Perkins, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : John Rafferty remplace Chris Charlton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Daniele Lafrance, adjointe de recherche; Mohamed Zakzouk, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 janvier 2015, le Comité reprend son étude du renouveau de l’industrie forestière canadienne.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "La transformation du secteur forestier canadien".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 8 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le mercredi 17 juin 2015.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 16 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2015/06/18 13 h 50