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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 61
 
Le mardi 2 juin 2015
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Guy Caron, Chris Charlton, Joan Crockatt, Ryan Leef, Pat Perkins, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : John Rafferty remplace Linda Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés; Daniel Lebel, directeur général, Direction de l'Atlantique et de l'Ouest du Canada, Commission géologique du Canada, Secteur des sciences de la terre; Jean-Frédéric Lafaille, directeur général, Restructuration d'EACL.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2015-2016 : crédit 1a sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédits 1a et 5a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, renvoyés au Comité le jeudi 14 mai 2015.
 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE.

 

Kami Ramcharan fait une déclaration et, avec Jean-Frédéric Lafaille et Daniel Lebel, répond aux questions.

 

Le crédit 1a sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 1a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1a sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE et des crédits 1a et 5a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES .

 

À 16 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2015/06/05 9 h 12