RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le mardi 5 mai 2015

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Guy Caron, Chris Charlton, Joan Crockatt, Pat Perkins, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

Membres substituts présents : Rick Norlock remplace Ryan Leef et John Rafferty remplace Linda Duncan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste.

Comparaît : L’hon. Greg Rickford, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Bob Hamilton, sous-ministre; Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2015.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Bob Hamilton et Kami Ramcharan répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE.

Le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE.

Le crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD.

Le crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, du crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, du crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES et du crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD.

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2015/06/15 14 h 41