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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le jeudi 15 mai 2014
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Blaine Calkins, Joan Crockatt, Ryan Leef, Christine Moore, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Marjolaine Boutin-Sweet remplace Chris Charlton et Megan Anissa Leslie remplace Linda Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Milana Simikian, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 décembre 2013, le Comité reprend son étude des avantages dans l'ensemble du Canada du développement de l'industrie pétrolière et gazière du secteur de l'énergie.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'examen éventuel du projet de loi C-22, Loi concernant les opérations pétrolières au Canada, édictant la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire, abrogeant la Loi sur la responsabilité nucléaire et modifiant d’autres lois en conséquence, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 23 mai 2014 à 17 heures, leurs listes de témoins établies par ordre de priorité.

 

À 10 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014-05-15 14 h 7