Passer au contenu
Début du contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 24 octobre 2013
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Brad Butt, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod, Devinder Shory, Jinny Jogindera Sims et Jonathan Tremblay.

 

Membres substituts présents : Pierre Jacob remplace Alexandre Boulerice.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Julie Lalande Prud'homme, greffière à la procédure.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection à la présidence.
 

Sur motion de Jinny Jogindera Sims, il est convenu, — Que Phil McColeman soit élu président du Comité.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Sur motion de Scott Armstrong, il est convenu, — Que Jinny Jogindera Sims soit élue première vice-présidente du Comité.

 

Sur motion de Scott Armstrong, il est convenu, — Que Rodger Cuzner soit élu second vice-président du Comité.

 

Phil McColeman assume la présidence.

 

Scott Armstrong propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Scott Armstrong, Brad Butt, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Colin Mayes, Cathy McLeod, Devinder Shory — 7; CONTRE : Sadia Groguhé, Pierre Jacob, Jinny Jogindera Sims, Jonathan Tremblay — 4.

 

À 15 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Caroline Bosc

 
 
2013-10-30 15 heures