ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 7 novembre 2013

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Royal Galipeau, président.

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Corneliu Chisu, Royal Galipeau, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, l'hon. Jim Karygiannis, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, John Rafferty et Peter Stoffer.

Membres substituts présents : Dan Albas remplace Parm Gill et Anne-Marie Day remplace Manon Perreault.

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Charlotte Bastien, directrice générale, Opérations en régions; Janice Burke, directrice principale, Intégration des politiques stratégiques; André Levesque, directeur général, Direction générale de la commémoration.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’en prévision du témoignage des fonctionnaires du ministère des Anciens Combattants, le 7 novembre 2013, le Comité invite, par la même occasion ou lors d’une réunion ultérieure, un nombre limité d’intervenants à comparaître devant lui, afin de connaître leur point de vue.

Il est convenu, — Que le Comité invite Owen J.W. Parkhouse, de Morell, à l’Île-du-Prince-Édouard, et Lise Dionne, de Verdun, au Québec, qui ont récemment fait l’objet d’une nomination par décret, à témoigner devant lui à ce sujet.

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

À 11 h 48, la séance est suspendue.

À 11 h 53, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 novembre 2013, le Comité entreprend son étude des programmes et activités d'Anciens Combattants Canada.

Janice Burke, Charlotte Bastien et André Levesque font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 23, Peter Stoffer assume la présidence.

À 12 h 27, Royal Galipeau assume la présidence.

À 12 h 29, la séance est suspendue.

À 12 h 30, la séance reprend.

À 12 h 44, Peter Stoffer assume la présidence.

Du consentement unanime, le Comité a observé une minute de silence en l'honneur des anciens combattants.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2013/11/07 16 h 25