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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 19
 
Le jeudi 8 décembre 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

 

Membres substituts présents : Joyce Bateman remplace Royal Galipeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 

Témoins : Société Saint-Thomas-d'Aquin (Société acadienne de l'Île-du-Prince-Édouard) : Gabriel Arsenault, président; Aline Bouffard-Cohen, directrice générale. Fédération culturelle canadienne-française : Éric Dubeau, directeur général; Marie-Claude Doucet, présidente. Société franco-manitobaine : Nicole Forest Lavergne, présidente; Ibrahima Diallo, président sortant.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.
 

Gabriel Arsenault, Marie-Claude Doucet et Nicole Forest Lavergne font des déclarations et, avec Aline Bouffard-Cohen, Éric Dubeau et Ibrahima Diallo, répondent aux questions.

 

À 10 h 36, la séance est suspendue.

À 10 h 39, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Costas Menegakis propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Joyce Bateman, Jacques Gourde, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Bernard Trottier, John Weston — 6; CONTRE : Robert Aubin, Mauril Bélanger, Yvon Godin, Dan Harris, Élaine Michaud — 5.

 

À 10 h 41, la séance est suspendue.

À 10 h 41, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2012/02/03 9 h 30