INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 74

Le jeudi 6 juin 2013

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Hélène LeBlanc, l'hon. Geoff Regan, Kennedy Stewart, David Sweet et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Niki Ashton remplace Dan Harris, Richard M. Harris remplace Phil McColeman, Brian Masse remplace Glenn Thibeault, David Tilson remplace l'hon. Mike Lake et Terence Young remplace Mark Warawa.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Témoins : Conseil national de recherches Canada : Bogdan Ciobanu, vice-président, Programme d’aide à la recherche industrielle; Bryon Drew De Kergommeaux, directeur, Stratégie et alignement opérationnel, Programme d'aide à la recherche industrielle; Jason Charron, directeur exécutif, Bureau national, Programme d'aide à la recherche industrielle. Canadian Cloud Council : John Cousens, directeur, Secteur public; Martin Kratz, président du conseil d'administration.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 avril 2013, le Comité reprend son étude de l'adoption des technologies numériques par les petites et moyennes entreprises au Canada.

Bogdan Ciobanu et John Cousens font des déclarations et, avec Martin Kratz, par vidéoconférence de Calgary (Alberta), répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Hélène LeBlanc propose, — Que le Comité entreprenne une étude de deux séances des règles gouvernant l’allocation du spectre, le transfert de licences de spectre, le spectre non-utilisé, ainsi que leurs effets auprès du niveau de concurrence dans le marché des télécommunications sans-fil, tout en anticipant l’enchère de spectre 700 MHz, et que le Comité présente son rapport à la Chambre.

Peter Braid propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Richard M. Harris, David Tilson, Terence Young — 6; CONTRE : Niki Ashton, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Geoff Regan, Kennedy Stewart — 5.

À 17 h 6, la séance est suspendue.

À 17 h 9, la séance reprend à huis clos.

Du consentement unanime, la motion d'Hélène LeBlanc est retirée.

Il est convenu, — Qu'un budget supplémentaire proposé de 6 400 $, pour l'étude de l'adoption des technologies numériques par les petites et moyennes entreprises au Canada, soit adopté.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2013/06/10 9 h 13