Il est convenu, — Que le 4e rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
1. Que la réunion du lundi 11 février 2013 soit consacrée à l’examen du rapport du Sous-comité et à une discussion sur les éventuels témoins pour l’étude sur l’état de l’entraînement amateur au Canada;
2. Que le Comité annule la réunion du mercredi 13 février 2013;
3. Que les réunions du lundi 25 février 2013, du mercredi 27 février 2013, du lundi 4 mars 2013 et du mercredi 6 mars 2013 soient consacrées à entendre des témoins pour l’étude sur l’état de l’entraînement amateur au Canada;
4. Que les réunions du lundi 18 mars 2013 et du mercredi 20 mars 2013 soient consacrées à l’examen du projet de rapport relativement à l'étude sur l’état de l’entraînement amateur au Canada;
5. Que les réunions du lundi 25 mars 2013 et du mercredi 27 mars 2013 soient consacrées à entendre des témoins pour l’étude sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement;
6. Que les réunions du lundi 15 avril 2013 et du mercredi 17 avril 2013 soient consacrées à l’examen du projet de rapport relativement à l'étude sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement;
7. Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le lundi 22 avril 2013 pour planifier les travaux du Comité.