AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mardi 4 octobre 2011

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, LaVar Payne, John Rafferty, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

Membres substituts présents : L'hon. Mauril Bélanger remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Janine Dunlop, directrice, Direction des négociations, direction générale des revendications particulières; Anik Dupont, directrice générale, Direction générale des revendications particulières; Kathy Green, directrice, Direction de la recherche et des politiques, direction générale des revendications particulières. Ministère de la Justice : Kevin McNeil, conseiller juridique principal, Section des revendications particulières.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le 1^er rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le jeudi, 29 septembre 2011 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes:

1. Que, le mardi 4 octobre 2011, le ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada renseigne le Comité sur les revendications territoriales particulières.

2. Que, le jeudi 6 octobre 2011, le ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada renseigne le Comité sur les besoins en matière de gestion des terres.

3. Que, le mardi 18 octobre 2011, le Comité rencontre des dirigeants d’organismes autochtones nationaux.

4. Que, le jeudi 20 octobre 2011, le ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada renseigne le Comité sur le processus des traités.

5. Que, le mardi 25 octobre 2011, le Comité rencontre la Commission des traités de la Colombie-Britannique.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

À 11 h 13, la séance est suspendue.

À 11 h 15, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les revendications territoriales particulières.

Anik Dupont fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 25, la séance est suspendue.

À 12 h 28, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — que le Comité entende le témoignage du Chef Robert Louie, le jeudi 20 octobre 2011.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2011/10/06 9 h 2