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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 47
 
Le jeudi 3 mars 2011
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Scott Andrews, Leon Benoit, Paule Brunelle, l'hon. Denis Coderre, Nathan Cullen, Richard M. Harris, Randy Hoback et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : Steven Blaney remplace Devinder Shory et Louis Plamondon remplace Roger Pomerleau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Christian Paradis, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Serge Dupont, sous-ministre. Énergie atomique du Canada limitée : Hugh MacDiarmid, président et dirigeant principal; Kent Harris, vice-président principal et directeur général des finances.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la réunion du mardi 22 mars 2011 sur la sécurité énergétique au Canada, en focalisant sur l'énergie renouvelable, soit reportée au jeudi 31 mars 2011.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c, 5c, 15c et 25c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le mardi 8 février 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1c.

 

Le Ministre fait une déclaration et, avec Serge Dupont, répond aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

 

Hugh MacDiarmid fait une déclaration et, avec Kent Harris, répond aux questions.

 

À 17 h 14, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend.

 

Le crédit 1c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 15c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté, avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 25c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 25c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c, 5c, 15c et 25c, inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Lauzon

 
 
2011/03/09 13 h 12