Passer au contenu
Début du contenu

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 30 mars 2010
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 h 1, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Don Davies remplace Brian Masse et Carole Lavallée remplace Robert Bouchard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Dillan Theckedath, analyste. Chambre des communes : Julie Lalande Prud'homme, greffière à la procédure.

 

Témoins : À titre personnel : Steven Globerman, directeur, Centre for International Business, Kaiser Professor, Western Washington University. Friends of Canadian Broadcasting : Ian Morrison, porte-parole. Groupe CIC : Richard Paradis, président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son étude des règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications .
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 51, la séance est suspendue.

 

À 10 h 53, le Comité déclare le huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget de 36 650 $ pour son étude des règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications soit adopté.

 

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2010/03/31 12 h 29