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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le jeudi 9 décembre 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Ruby Dhalla, l'hon. Ujjal Dosanjh, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Kelly Block remplace Cathy McLeod, Ben Lobb remplace Patrick Brown et Daniel Paillé remplace Luc Malo.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Cathy Sabiston, directrice générale, Direction des substances contrôlées et de la lutte au tabagisme; Jane Hazel, directrice générale, Direction des services de marketing et de communication. Gouvernement de la Nouvelle-Écosse : Robert Strang, administrateur en chef de la santé publique, ministère de la Promotion et de la Protection de la santé; Steve Machat, gestionnaire, Lutte au tabagisme, Prévention des maladies chroniques et des blessures, ministère de la Promotion et de la Protection de la santé. Société canadienne du cancer : Rob Cunningham, analyste principal de la politique. Médecins pour un Canada sans fumée : Cynthia Callard, directrice exécutive. University of Waterloo : Geoffrey Fong, professeur, Institut ontarien de recherche sur le cancer. Association pour les droits des non-fumeurs : Garfield Mahood, directeur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 octobre 2010, le Comité entreprend l'examen de la nouvelle réglementation élaborée par Santé Canada touchant les étiquettes de mise en garde sur les emballages de produits du tabac.
 

Paul Glover and Robert Strang font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

 

Rob Cunningham, Garfield Mahood, Cynthia Callard et Geoffrey Fong font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/12/10 11 h 42