Passer au contenu
Début du contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le mardi 11 mai 2010
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Greg Kerr, Ben Lobb, Colin Mayes, Phil McColeman, Robert Oliphant, Peter Stoffer, David Sweet et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : James Bezan remplace Brian Storseth, l'hon. Anita Neville remplace l'hon. Judy Sgro et Francis Scarpaleggia remplace Bonnie Crombie.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Julie-Anne Macdonald, greffière de comité. Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Sean Bruyea, capitaine à la retraite (force aérienne), défenseur et journaliste; Carolina Bruyea, épouse d'ancien combattant.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son examen de la nouvelle Charte des anciens combattants.
 

Sean Bruyea et Carolina Bruyea font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, le mardi 25 mai 2010, que le Comité invite Madamme Francine Matteau pour la première heure (rencontre publique) et M. Harold Leduc pour la deuxième heure (rencontre à huis clos), dans le cadre de son examen de la nouvelle Charte des anciens combattants.

 

À 12 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Georges Etoka

 
 
2010/05/11 14 h 33