OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 12 février 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, l'hon. Dan McTeague, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément aux articles 108(2) et 108(3)c) du Règlement et aux motions adoptées les 5 et 10 février 2009, le Comité entreprenne une étude des processus d'acquisition au gouvernement fédéral, les 24 et 26 février 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le plan de relance, le 3 mars 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la gestion des actifs du gouvernement et l'examen des dépenses, le 5 mars 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le plan immobilier du gouvernement fédéral et l'écologisation des opérations gouvernementales, le 12 mars 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)c)(vi) du Règlement, le Comité entreprenne une étude des rapports récents de la Commission de la fonction publique, le 24 mars 2009.

Il est convenu, — Que, conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprenne l'étude du certificat de nomination de Patricia J. Hassard au poste de sous-secrétaire du Cabinet (personnel supérieur et Renouvellement de la fonction publique) au Bureau du Conseil privé, le 24 mars 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le taux de roulement de la fonction publique, le 24 mars 2009.

À 12 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/03/26 8 h 28