FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le jeudi 5 mars 2009

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui à 11 h 10, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lawrence MacAulay, le vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Peter Stoffer, Dave Van Kesteren et John Weston.

Membres substituts présents : Greg Kerr remplace Rodney Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : À titre personnel : Bernard Applebaum; Scott Parsons.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 9 700 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour son étude sur les amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 13 000 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour son étude sur les mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 20 400 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour son étude sur la pêche du homard dans l'Atlantique.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité examine les questions soulevées dans le 5^e rapport du Comité permanent des pêches et des océans de la 2^e session de la 39^e législature intitulé « État des herbiers à zostères de la baie James », adopte le rapport et ses recommandations et le dépose à la Chambre en demandant une réponse du gouvernement.

À 11 h 24, la séance est suspendue.

À 11 h 28, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude des amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julia Lockhart

2009/03/23 14 h 38