FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mardi 3 mars 2009

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 11, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lawrence MacAulay, le vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Peter Stoffer, Dave Van Kesteren et John Weston.

Membres substituts présents : L'hon. Jim Abbott remplace Rodney Weston et Bruce Stanton remplace Blaine Calkins.

Membres associés présents : Jack Harris.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture; Guy Beaupré, directeur général, Direction générale des pêches internationales; Sylvie Lapointe, directrice, Espèces chevauchantes et hautement migratoires.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que le Comité demande à Lorraine Ridgeway et au sous-ministre de Pêches et Océans de comparaître devant le Comité permanent des pêches et des océans afin d’expliquer les frais de déplacement encourus par Lorraine Ridgeway entre 2006 et 2008.

Peter Stoffer propose, — Que le Comité demande au commissaire de la Garde côtière de comparaître devant le Comité permanent des pêches et des océans afin de fournir des détails au sujet du naufrage du chalutier espagnol Monte Galineiro survenu le 22 février 2009 sur les Grands Bancs de Terre-Neuve-et-Labrador.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée.

À 11 h 23, la séance est suspendue.

À 11 h 25, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité entreprend son étude des amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.

David Bevan fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 11 h 50, Jim Abbott assume la présidence.

À 11 h 52, Lawrence MacAulay assume la présidence.

À 12 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julia Lockhart

2009/03/23 14 h 37