Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le jeudi 22 octobre 2009
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raynald Blais, le vice-président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Randy Kamp, Yvon Lévesque, Tilly O'Neill-Gordon, Peter Stoffer et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Bonnie Crombie remplace l'hon. Lawrence MacAulay, Peter Goldring remplace John Weston et Laurie Hawn remplace Blaine Calkins.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : Conseil canadien des pêches : Patrick McGuinness, président. Groundfish Enterprise Allocation Council : Bruce Chapman, directeur exécutif. Ministère des Pêches et des Océans : Randy Jenkins, directeur, Direction de l'application des règlements; Kevin G. Anderson, directeur, Division de la conservation et de la protection.

 

À 15 h 34, Rodney Weston assume la présidence.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude des amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.
 

Patrick McGuinness et Bruce Chapman font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entende d'autres témoins relativement à l'étude sur les amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO).

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude des amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.
 

Randy Jenkins et Kevin G. Anderson font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Kevin Pittman

 
 
2010/01/08 12 h 58