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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 11 mai 2006
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Goodyear, le président.

 

Membres du Comité présents : Yvon Godin, Gary Goodyear, Michel Guimond, l'hon. Jay Hill, Pauline Picard, Joe Preston, Marcel Proulx, l'hon. Karen Redman et Scott Reid.

 

Membres substituts présents : Dean Allison remplace Tom Lukiwski et l'hon. Raymond Simard remplace l'hon. Marlene Jennings.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal.

 

Comparaît : L'hon. Peter Milliken, président.

 

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des Communes; Louis Bard, dirigeant principal de l'information; Luc Desroches, directeur général.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2006-2007 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT renvoyé au Comité le mardi 25 avril 2006.
 

Le président met en délibération le crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT.

 

L'hon. Peter Milliken fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

Le crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrit sous la rubrique PARLEMENT.

 

À 12 h 14, la séance est suspendue.

À 12 h 16, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 12 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Lucile McGregor

 
 
2006/05/11 16 h 33