PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le lundi 14 mai 2007

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 30(séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Shawn Murphy, président.

Membres du Comité présents : David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Jean-Yves Laforest, Mike Lake, l'hon. Shawn Murphy, Pierre Poilievre, Jean-Yves Roy, l'hon. Judy Sgro, David Sweet, John Williams et Borys Wrzesnewskyj.

Membres substituts présents : Meili Faille remplace Jean-Yves Laforest et Michael Savage remplace Pablo Rodriguez.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Alex Smith, analyste . Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller parlementaire expert (Affaires juridiques); Steven Chaplin, conseiller parlementaire principal (Affaires juridiques).

Témoins : À titre personnel : Keith Estabrooks. Gendarmerie royale du Canada : Paul Gauvin, sous-commissaire, Gestion générale et contrôle; André Girard, sergent d'état-major, Section des renseignements et analyses criminelles. À titre personnel : Pierre Lavoie, surintendant (retraité), Gendarmerie royale du Canada; John Spice, commissaire adjoint (retraité), Gendarmerie royale du Canada; Bernie Corrigan; Ron Lewis, sergent d'état-major (retraité), Gendarmerie royale du Canada.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 9, L'administration des régimes de retraite et d'assurances - Gendarmerie royale du Canada du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada.

Paul Gauvin, André Girard, John Spice et Pierre Lavoie font des déclarations et répondent aux questions.

Ron Lewis, Bernard Corrigan et Keith Estabrooks répondent aux questions.

À 17 h 24, Brian Fitzpatrick assume la présidence.

À 17 h 28, Shawn Murphy reprend la présidence.

Sur motion de David Christopherson, il est convenu, — Que le Comité siège jusqu’à 18 h 30 ou jusqu’à ce que tous les intervenants figurant sur la liste se soient exprimés.

John Spice fait une déclaration.

À 18 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2007/05/15 13 h 39