OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le mardi 27 février 2007

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Raymond Bonin, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Richard Nadeau, Peggy Nash, Pierre Poilievre, l'hon. Raymond Simard, Louise Thibault, Chris Warkentin et Borys Wrzesnewskyj.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Guy Beaumier, analyste ; Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Margaret Kenny, directrice générale, Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales; Elizabeth Hopkins, directrice , Élaboration des politiques, Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales. Secrétariat du Conseil du Trésor : Shirley Jen, directrice principale, Division de la politique des biens immobiliers et du matériel, Secteur des opérations gouvernementales. Ministère de l' Environnement : Berny Latreille, directeur, Affaires environnementales. Ministère des Ressources naturelles : Anne Auger, directrice, Division des bâtiments, Office de l'efficacité énergétique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 janvier 2007, le Comité entreprend son étude sur l'écologisation des opérations gouvernementales.

Margaret Kenny fait une déclaration préliminaire et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 1, le Comité déclare le huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et le président du Conseil du Trésor à comparaître lors de son étude sur le Budget principal des dépenses 2007-2008.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur les propriétés et le patrimoine bâti du gouvernement fédéral.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur les enjeux démographiques de l'effectif du secteur public fédéral.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2007/03/01 11 h 49