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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mardi 13 juin 2006
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 9, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un vice-président, conformément à l'article 106(2) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Vivian Barbot, Sylvie Boucher, Jean-Claude D'Amours, Yvon Godin, Luc Harvey, Guy Lauzon, Pierre Lemieux, Pablo Rodriguez et l'hon. Raymond Simard.

 

Membres substituts présents : Claude Bachand remplace Paule Brunelle et Steven Blaney remplace Daniel Petit.

 

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le Comité procède à l'élection d'un vice-président.
 

Sur motion de Raymond Simard, il est convenu, — Que Pablo Rodriguez soit élu premier vice-président du Comité.

 

Guy Lauzon assume la présidence.

 

À 9 h 14, la séance est suspendue.

 

À 9 h 15, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 h 5, la séance est suspendue.

À 10 h 9, la séance reprend.

 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Mark D'Amore

 
 
2006/06/13 13 h 2