Passer au contenu
Début du contenu

ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le lundi 18 septembre 2006
 

Le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique se réunit aujourd’hui à 15 h 44, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tom Wappel, président.

 

Membres du Comité présents : Sukh Dhaliwal, Jason Kenney, Jean-Yves Laforest, Carole Lavallée, Pat Martin, l'hon. Jim Peterson, Bruce Stanton, David Tilson, Dave Van Kesteren, Mike Wallace et Tom Wappel.

 

Membres substituts présents : Mario Laframboise remplace Jean-Yves Laforest et Borys Wrzesnewskyj remplace Paul Zed.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Holmes, analyste. Chambre des communes : Justin Vaive, greffier à la procédure.

 

Témoins : Bureau du directeur des lobbyistes : Michael Nelson, directeur des lobbyistes; Bruce Bergen, avocat; Pierre Ricard-Desjardins, directeur des Opérations; Karen E. Shepherd, directrice des Enquêtes.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Sur motion de Jim Peterson, il est convenu, — Que le Comité adopte le budget de déplacement au montant de 4,865$ pour les frais d’inscription afin que les membres et le personnel puissent assister un colloque sur le sujet « L’accès à l’information » à Ottawa le 25 et 26 septembre 2006.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le Bureau du directeur des lobbyistes.
 

Les témoins font une présentation et répondent aux questions.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Rumas

 
 
2007/10/24 10 h 5