Passer au contenu
Début du contenu

AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le jeudi 8 février 2007
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : David Anderson, Alex Atamanenko, André Bellavance, James Bezan, Barry Devolin, Jacques Gourde, l'hon. Charles Hubbard et Paul Steckle.

 

Membres substituts présents : Robert Bouchard remplace Roger Gaudet, Jean-Claude D'Amours remplace Ken Boshcoff et Bev Shipley remplace Larry Miller.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal; Mathieu Frigon, analyste.

 

Témoins : North American Equipment Dealers Association : Bob Frazee, président. Association of Equipment Manufacturers : Howard Mains, conseiller d'intérêts publics canadiens. Association des marchands de machines aratoires de la province de Québec : Peter Maurice, directeur général. Canada West Equipment Dealers Association : John Schmeiser, vice-président exécutif; Duane Smith, premier vice-président. Canada East Equipment Dealers Association : Doug Tibben, directeur, North American Equipment Dealers Association.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les questions reliées à l'industrie de la machinerie et l'équipement agricole.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 22, la séance est suspendue.

À 17 h 25, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, en l’absence de Wayne Easter, l’examen de la motion soit reporté au mardi 13 février 2007.

 

Le président présente le Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Que, le Comité adopte le plan du travail suivant d'içi la fin d’avril 2007:

• Jeudi 8 février – Questions touchant l’industrie de la machinerie et l'équipement agricole.

• Mardi 13 février – Suivi sur le programme d’importation pour l’usage personnel (IUP)

• Jeudi, 15 février – Mise en œuvre de l’interdiction du matériel à risque spécifié (MRS) juillet 2007

• Mardi 20 février – Rapport d’étape concernant les questions commerciales avec M. Steve Verheul, négociateur en chef en matière d’agriculture

• Jeudi 22 février – Étude sur les ingrédients laitiers

• Mardi 27 février – première heure : la Commission canadienne du blé avec Mme Mary-Lynne Charlton, présidente, Charlton Communications; M. Greg Arason et M. David Anderson, Secrétaire parlementaire; deuxième heure de séance – Examen de l’ébauche de rapport sur la Commission canadienne du blé.

• Jeudi 1re mars – Étude sur les biocarburants

• Mardi 20 mars – 15 h 30 au 17 h 30 - Étude sur les biocarburants - 19 h à 21 h - Impact de la crise du revenu agricole

• Jeudi 22 mars - Étude sur les biocarburants

• Du 26 au 30 mars – Audiences dans l’Ouest canadien sur la Nouvelle politique agricole et agroalimentaire – accent sur la gestion des risques opérationnels

• Du 10 au 13 avril – Audiences dans le Canada atlantique sur la Nouvelle politique agricole et agroalimentaire – accent sur la gestion des risques opérationnels

• Du 16 au 18 avril – Voyage à Washington, DC pour parler de la loi agricole américaine (US Farm Bill)

• Mardi 24 avril – Suivi sur la crise de la production porcine

• Jeudi 26 avril – Suivi sur les semences Terminator (TRURG);

Que le Comité ajoute les séances supplémentaires nécessaires pour répondre aux demandes urgentes d’audience les lundis, mardis et mercredis soirs;

Que le Comité accepte de demander une somme additionnelle de 16 000 $ afin de couvrir les frais liés aux nominations par décret jusqu’au 31 mars 2007.

 

Il est convenu, — Que les recommandations figurant dans le rapport soient modifiées de sorte que l’étude sur les ingrédients laitiers soit devancée et ait lieu le 20 février plutôt que le 22 février 2007, après la rencontre avec M. Steve Verheul, négociateur principal en agriculture, à 16 h 30, et que l’étude sur les répercussions de la crise du revenu agricole prévue pour le mardi 20 février 2007 soit reportée au jeudi 22 février 2007.

 

Il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport tel que modifié et s’en serve comme ligne directrice pour son plan de travail.

 

Il est également convenu, — Que le Comité invite Craig Hunter du Conseil canadien de l’horticulture et Gordon Bacon, chef de la direction, Pulse Canada, à comparaître en compagnie de Karen Dodds de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire le mardi 13 février 2007.

 

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carol Chafe

 
 
2007/02/09 17 h 16