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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 23 novembre 2004
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 05, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymonde Folco, président(e).

 

Membres du Comité présents : Peter Adams, Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Yves Lessard, Tony Martin, Mario Silva et Peter Van Loan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Ken Dryden, ministre du Développement social; l'hon. Tony Ianno, ministre d'État (Famille et Aidants naturels).

 

Témoins : Ministère du Développement social : David Baxter, contrôleur, Développement social; Nicole Jauvin, sous-ministre , Développement social Canada; Ross MacLeod, directeur général, Programmes de la sécurité du revenu; Susan Scotti, sous-ministre adjointe, Direction générale des secteurs du développement social.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Développement des ressources humaines (Développement social), renvoyés au Comité le vendredi 8 octobre 2004.
 

L'hon. Ken Dryden et l'hon. Tony Ianno font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/03/01 16 h 19