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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 59
 
Le mardi 10 mai 2005
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 11 h 18 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Andrew Telegdi, président.

 

Membres du Comité présents : David A. Anderson, Roger Clavet, Meili Faille, Hedy Fry, Rahim Jaffer, Inky Mark, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : Borys Wrzesnewskyj pour Colleen Beaumier.

 

Membres associés présents : Nina Grewal.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Daniel Jean, sous-ministre adjoint, Développement des politiques et des programmes; Clark Goodman, directeur par intérim, Division de la citoyenneté, greffier de la citoyenneté par intérim, Direction générale de l'intégration. Canadian War Brides : Melynda Jarratt, historienne.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur les questions sur la citoyenneté - Séance d'information du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration du Canada au sujet des épouses de guerre canadiennes.
 

Daniel Jean fait une déclaration et avec Clark Goodman, répondent aux questions.

 

À 12 h 07, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur les questions touchant la citoyenneté.
 

Melynda Jarratt fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 58, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, - Que le Comité entreprend l'étude d'une ébauche de rapport sur La révocation le jeudi 12 mai de 13h 00 à 14 h 00.

 

À 13 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



William Farrell

 
 
2005/05/11 9 h 30