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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le mardi 8 mars 2005
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 12 h 03 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Andrew Telegdi, président.

 

Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Colleen Beaumier, Roger Clavet, Meili Faille, Hedy Fry, Helena Guergis, Rahim Jaffer, Inky Mark, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : Borys Wrzesnewskyj pour David A. Anderson.

 

Membres associés présents : Nina Grewal.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Joseph Volpe, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Janice Charette, sous-ministre; Wayne Ganim, sous-ministre adjoint intérimaire, Prestation des services centralisés et services de gestion.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (B) 2005 : crédit 1b, 2b et 5b sous la rubrique du ministère de la Citoyenneté et Immigration Canada renvoyés au Comité le vendredi 25 février 2005.
 

Le ministre Joseph Volpe fait une déclaration et avec, Janice Charette et Wayne Ganim, répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Le crédit 1b est adopté.

 

Il est convenu, — Le crédit 2b est adopté.

 

Il est convenu, — Le crédit 5b est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 2b et 5b , inscrits sous la rubrique du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration Canada.

 

Sur motion de Bill Siksay, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les mesures nécessaires pour organiser une réception à Toronto à l'intention de la délégation norvégienne en visite au pays.

 

Sur motion de Bill Siksay, il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité lors de sa deuxième séance le 20 octobre 2004, au moins deux (2) membres soient présents pour le Comité soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum.

 

À 13 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



William Farrell

 
 
2005/03/09 8 h 40