| PROCÈS-VERBAL |
| |
| Séance no 28 |
| |
| Le mardi 12 avril 2005 |
| |
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 10 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente. |
| |
Membres du Comité présents : Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Pat Martin, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley. |
| |
Membres substituts présents : L'hon. Roy Cullen pour David Smith, Marcel Gagnon pour André Bellavance et Lynne Yelich pour Gary Lunn. |
| |
Autres députés présents : Yvon Godin. |
| |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste. Chambre des communes : Jean-Philippe Brochu, greffier de comité. |
| |
Témoins : Conseil consultatif sur les terres : Chef Robert Louie, président; Chef Austin Bear; William McCue, conseiller; Chef Frank Whitehead; Barry Seymour. Assemblée des Premières Nations : Chef Tina Leveque; Candice Metallic, conseillère juridique associée; Marie Frawley-Henry, analyste principal de la politique. Association des femmes autochtones du Canada : Beverley Jacobs, présidente; Cherlyn Billy, coordonnatrice de l'AHRDA; Marilyn Buffalo, membre. |
| |
| Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves. |
| |
Chef Robert Louie et Chef Austin Bear font des déclarations et, avec William McCue, Chef Frank Whitehead et Barry Seymour, répondent aux questions. |
| |
À 12 h 11, la séance est suspendue. À 12 h 20, la séance reprend. |
| |
Chef Tina Leveque fait une déclaration et, avec Candice Metallic, répond aux questions. |
| |
À 13 h 13, la séance est suspendue. À 13 h 15, la séance reprend. |
| |
Beverley Jacobs fait une déclaration et, avec Marilyn Buffalo, répond aux questions. |
| |
À 13 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
| |
Greffière de Comité,
Carmen DePape |
| |
| |
| 2005/04/15 8 h 55 |