SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mercredi 27 novembre
2002
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 37, dans la salle 371 de l'édifice de
l'ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité
présents: Carolyn
Bennett et Wendy Lill.
Membres substitut
présent: Robert Lanctôt pour Madeleine
Dalphond-Guiral, Larry Spencer pour Reed Elley.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Bill Young et Kevin Kerr, attachés de recherche.
Témoin : De Systemscope : Joe Peters, directeur, Electronic
Service Delivery.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le Régime de
pensions du Canada - Invalidité (voir le procès-verbal du mercredi 20 novembre
2002, séance no 1).
Joe Peters fait une
déclaration et répond aux questions.
À 17 h 02, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Mike MacPherson