SINT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le jeudi 28 novembre 2002

Le Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 9 h 40, dans la salle 536 de l'édifice Wellington.

Membres du Sous-comité présents : Stéphane Bergeron, Bill Casey, Mark Eyking, Mac Harb, Pat O'Brien et Bob Speller.

Membre substitut présent : Jason Kenney pour Rick Casson.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg et Michael Holden, analystes.

Conformément à l'article 106 (1) du Règlement, élection à la présidence

Le greffier préside à l’élection à la présidence.

Sur motion de Pat O'Brien, il est convenu, - Que Mac Harb soit élu président du Sous-comité.

Sur motion de Mark Eyking, il est convenu, - Que Stéphane Bergeron soit élu vice-président du Sous-comité.

Sur motion de Bob Speller, il est convenu, - Que Mark Eyking soit élu vice-président du Sous-comité.

Le Sous-comité discute de ses futurs travaux.

Sur motion de Stéphane Bergeron, il est convenu, - Que le président soit autorisé à tenir des réunions et à recevoir des témoignages en l'absence de quorum pourvu qu'au moins 3 membres du Comité soient présents, dont un membre de l'opposition.

Sur motion de Stéphane Bergeron, il est convenu, - Que dix (10) minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et que, pendant l'interrogation des témoins, dix (10) minutes soient accordées à chaque autre intervenant, à la discrétion du président..

Sur motion de Stéphane Bergeron, il est convenu, - Que le Sous-comité demande l’autorisation de se rendre dans la région Asie-Pacifique au printemps 2003.

À 9 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité

Eugene Morawski