SBUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le mercredi 9 avril 2003
Le
Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations
gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 17 h 45,
dans la salle 208 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Tony Valeri,
président.
Membres du Sous-Comité
présents: Gerry
Ritz, Paul Szabo, Tony Tirabassi et Tony Valeri.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Philippe Le Goff, analyste; Jack Stilborn, analyste.
Témoins: Du ministère des Travaux
publics et des Services gouvernementaux: Dan Ross, sous-ministre adjoint
associé, Direction générale des opérations; Carol Beal, sous-ministre adjointe,
Direction générale du programme des biens immobiliers; Myra Conway, directrice
générale, Finance.
Conformément à la motion du
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires
adopté le 26 novembre 2002, le Sous-comité reprend son étude sur des questions
concernant le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.
Dan Ross et Carol Beal font
des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, - Que le
Président soit autorisé à planifier la prochaine réunion du Sous-comité qui
aura lieu au retour de la Chambre après la relâche de Pâques.
À 18 h 26, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Bibiane Ouellette