PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mercredi 19 février 2003

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Philip Mayfield, président intérimaire.

Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, Odina Desrochers, John Finlay, Paul Forseth, Roger Gaudet, Gerald Keddy, Steve Mahoney, Philip Mayfield, Val Meredith, Shawn Murphy et Tony Tirabassi.

Membre substitut présent : Peter Stoffer pour Judy Wasylycia-Leis.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, analyste.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général: Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; John O'Brien, directeur principal; Kevin Potter, directeur, Direction des opérations de vérifications. Du ministère des Pêches et des Océans: Jean-Claude Bouchard, sous-ministre délégué; Ursula Menke, sous-commissaire, GCC; Jacques Lorquet, directeur, Systèmes de navigation maritime.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude du chapitre 2 (Pêches et Océans Canada - Contribuer à la sécurité et à l'efficience de la navigation maritime) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2002.

Le greffier préside à l’élection d’un président intérimaire.

Sur motion de Steve Mahoney, il est convenu, - Que Philip Mayfield soit élu président intérimaire.

Sheila Fraser et Jean-Claude Bouchard font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Rumas