PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le lundi 3 février 2003

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du centre, sous la vice-présidence de Beth Phinney.

Membres du Comité présents : Odina Desrochers, Paul Forseth, Roger Gaudet, Mac Harb, Steve Mahoney, Pat Martin, Philip Mayfield, Val Meredith, Beth Phinney et Tony Tirabassi.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis, analystes.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général: Richard Flageole, vérificateur général adjoint; Reno Cyr, directeur principal. De l’Agence spatiale canadienne : Marc Garneau, président; Pierre Richard, vice-président principal; Jacques Bruneau, principal dirigeant financier et directeur, Gestion intégrée.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude du chapitre 7 (Agence spaciale canadienne - La mise en oeuvre du Programme spacial canadien) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2002.

Richard Flageole et Marc Garneau font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 16, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Rumas