OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le lundi 17 mars 2003

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Tony Valeri, vice-président.

Membres du Comité présents : Roy Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Robert Lanctôt, Judy Sgro, Paul Szabo, Tony Tirabassi et Tony Valeri.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste.

Témoins : Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Robert J. Mellon, directeur, Production du budget des dépenses, Direction générale de la fonction de contrôleur; David Bickerton, directeur éxécutif, Division des opérations et prévisions des dépenses, Direction de la fonction de contrôleur; Dennis Kam, directeur exécutif, Finances et administration, Direction des services ministériels. Du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Jane Billings, sous ministre adjoint, Direction générale de la politique et de l'infrastructure ministérielles; Rodney Monette, sous ministre adjoint, Direction générale des opérations. De Communication Canada : Liseanne Forand, directrice exécutive adjointe, Programmes et services de communications; Chantale Cousineau-Mahoney, directrice générale, Services ministériels.

Conformément à l'article 81(5), le Comité commence son étude du Budget supplémentaire (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003, renvoyé au Comité le mercredi 26 février 2003.

David Bickerton fait une déclaration et, avec Robert Mellon, répond aux questions.

À 12 h, la séance est suspendue.

À 12 h 02, la séance reprend.

Le vice-président met en délibération le crédit 2b, sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

Dennis Kam fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 25, la séance est suspendue.

À 12 h 30, la séance reprend.

Le vice-président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Travaux publics et services gouvernementaux.

Jane Billings fait une déclaration et, avec Rodney Monette, répond aux questions.

Liseanne Forand fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité
Miriam Burke