NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mardi 29 avril 2003

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de David Pratt, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Leon Benoit, Bill Blaikie, Cheryl Gallant, Dominic LeBlanc, Joe McGuire, Anita Neville, David Pratt et David Price.

Membre substitut présent : Gerry Ritz pour Rob Anders.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner; Michel Rossignol, attachés de recherche; Barry Hamilton, consultant.

Témoins : Du ministère de la Défense nationale : Alan Williams, sous-ministre adjoint, Matériels; Michael J. Slack, directeur, Coopération Matériels entre le Canada et les États-Unis.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la coopération entre le Canada et les États-Unis en matière de défense et sur d'autres questions connexes.

Alan Williams fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.

Sur motion de Dominic LeBlanc, il est convenu, — Que le texte complet (incluant les pages 1 et 2) de la déclaration écrite présentée par Alan Williams fasse partie des témoignages de la réunion d’aujourd’hui.

Le Comité examine ses futurs travaux relatifs au projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur les pensions et la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada.

Il est convenu, — Que le ministre des Anciens combattants soit invité à comparaître devant le Comité.

À 11 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Diane Deschamps