FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le jeudi 12 décembre 2002
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 26,
dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel,
président.
Membres du Comité
présents: Andy
Burton, John Cummins, Loyola Hearn, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Paul Steckle,
Peter Stoffer, Tom Wappel.
Membre substitut présent: André Harvey pour Rodger Cuzner
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon et François Côté, attachés de recherche.
Le Comité examine ses
futurs travaux.
Il
est convenu, - Que le Comité, à sa réunion du 30 janvier 2003, discute de ses
intentions en ce qui concerne son étude sur les conséquences d'une extension de
la zone économique exclusive du Canada pour inclure le nez et la queue du Grand
banc et le Bonnet flamand.
Il
est convenu, - Que le Comité reprenne l'examen d'une ébauche de rapport sur les
Services de communication et de trafic maritimes, à sa réunion du 28 janvier
2003.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les Services de
communications et de trafic maritimes (voir le procès-verbal du jeudi 7 novembre
2002, séance no 2).
Il
est convenu, - Que le président soit chargé d'écrire au ministre des Pêches et
des Océans pour lui faire part de l'inquiétude du Comité au sujet du
financement des Services de communication et de trafic maritimes.
Le Comité reprend l’étude
d'une ébauche de rapport.
À 12 h 55, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc