FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 27
Le jeudi 3 avril 2003
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 11 h 03, dans la
salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.
Membres du Comité
présents : Andy Burton,
John Cummins, Georges Farrah, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Joe Peschisolido,
Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer et Tom Wappel.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère des Pêches et des
Océans : Susan Cartwright, sous-ministre adjointe, Politiques; Patrick
Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches; Mme Wendy Watson-Wright,
sous-ministre adjointe, Sciences; Ursula Menke, sous-commissaire, Garde côtière
canadienne; Sue Kirby, sous-ministre adjointe, Océans; Marc Whittingham,
directeur général, Direction générale de l'examen.
Conformément à l'article
81(4) du Règlement et à l'ordre de renvoi du mercredi 26 février 2003, le
Comité reprend la considération des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES
ET OCÉANS du Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se
terminant le 31 mars 2004 (voir le procès-verbal du mardi 18 mars 2003,
séance no 21).
Susan Cartwright fait une
déclaration.
Peter Stoffer propose,— Que
le Comité adopte le budget proposé de 159 741,22 $ pour son voyage en
Belgique, au Royaume-Uni, en Norvège et en Islande en juin 2003, et que le
président présente ledit budget au Comité de liaison.
Après débat, la motion est
mise aux voix et adoptée par un vote à main levée : POUR : 6;
CONTRE : 2.
Bill Matthews propose, —
Que le Comité adopte le budget proposé de 177 198,74 $ pour son
voyage en Australie, en octobre et en novembre 2003, et que le président
présente ledit budget au Comité de liaison.
La motion est mise aux voix
et adoptée par un vote à main levée :
POUR : 6; CONTRE : 2
Les témoins répondent aux
questions.
À 12 h 03, Bill
Matthews occupe le fauteuil.
À 12 h 06, Tom
Wappel reprend place au fauteuil.
À 13 h 11, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc